Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chevalier de la croix Philippe
LAVERGNE Dominique

Numéro de dépôt :
3034679
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2010
Le Chevalier de la croix Philippe de LAVERGNE Dominique

Présentation de la marque Le Chevalier de la croix Philippe

Déposée le 9 juin 2000 par LAVERGNE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Chevalier de la croix Philippe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est LAVERGNE Dominique, domicilié(e) LA ROCHE AU LOUP, 16440 ROULLET St ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVERGNE Dominique - France.

La marque Le Chevalier de la croix Philippe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chevalier de la croix Philippe est expirée depuis le 9 juin 2010.

LAVERGNE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Le Versoir A Vergain , LE CHAI DE LEONIE , le Montoir de trop loin , Les lettres des Chassaings


LAVERGNE Dominique - LA ROCHE AU LOUP, 16440 ROULLET St ESTEPHE - France


LAVERGNE Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Cognac Napoléon.